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Marques déposées par l'association loi 1901 TRANSMUSICALES dite A.T.M
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LES TRANS MUSICALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRANS MUSICALES
ASSOCIATION TRANSMUSICALES dite A.T.M (ASSOCIATION Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1735649
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1999
LES TRANS MUSICALES de TRANSMUSICALES dite A.T.M

Présentation de la marque LES TRANS MUSICALES

Déposée le 23 novembre 1989 par l'association loi 1901 TRANSMUSICALES dite A.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TRANS MUSICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TRANSMUSICALES dite A.T.M domicilié(e) 1, rue Saint-Hélier, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDIER - France.

La marque LES TRANS MUSICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735649.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRANS MUSICALES est expirée depuis le 23 novembre 1999.

TRANSMUSICALES dite A.T.M a également déposé les autres marques suivantes : LES TRANS MUSICALES DE RENNES , A.T.M.


ASSOCIATION TRANSMUSICALES dite A.T.M (ASSOCIATION Loi 1901) - 1, rue Saint-Hélier, 35000 RENNES - France


BORDIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Organisation de festivals, et production de spectacles d'expression pluridisciplinaire à vocation culturelle. Réalisation et développement de manifestations culturelles